1. Présentation du site

Le présent site internet est édité par le CESYCOTAM (Collectif Syndical des Conducteurs de Taxi-Moto).
Il a pour objectif d’informer le public, les partenaires, les autorités et les visiteurs sur les activités, programmes, actions sociales, professionnelles et touristiques liés aux Zémidjans du Bénin.

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Le CESYCOTAM s’efforce d’assurer un accès continu au site, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’interruption temporaire liée à la maintenance, à des problèmes techniques ou à des cas de force majeure.

3. Utilisation du contenu

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, documents) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable du CESYCOTAM, sauf usage strictement personnel et non commercial.

4. Exactitude des informations

Le CESYCOTAM s’efforce de fournir des informations fiables, exactes et mises à jour.
Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des informations publiées.

Les contenus du site sont fournis à titre informatif et ne constituent pas un engagement contractuel.

5. Responsabilités

Le CESYCOTAM ne saurait être tenu responsable :

• des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site,
• d’éventuelles erreurs ou omissions dans les contenus,
• de l’utilisation faite par l’utilisateur des informations disponibles.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site et de son contenu.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ou des réseaux sociaux.
Le CESYCOTAM n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.

7. Données personnelles

Le CESYCOTAM respecte la vie privée des utilisateurs.
Les informations personnelles éventuellement collectées via les formulaires de contact sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges avec les utilisateurs et ne sont ni vendues ni cédées à des tiers sans consentement.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en contactant le CESYCOTAM.

8. Dons et partenariats

Les dons ou partenariats effectués via le site sont volontaires.
Le CESYCOTAM s’engage à utiliser les contributions conformément aux objectifs et programmes présentés sur le site, dans un esprit de transparence et de responsabilité.

9. Modification des CGU

Le CESYCOTAM se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation afin de les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation.

Les nouvelles CGU s’imposent à l’utilisateur dès leur publication en ligne.

10. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit béninois.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.